Vous trouverez dans cette page les derniers conseils municipaux et arrêtés pour notre commune, au format PDF.
Ces documents restent en ligne sur le site suite à leur publication officielle en mairie.
Il sont d'ailleurs consultable aux heures de permanence :
Le lundi de 15h30 à 17h30
Le jeudi de 17h30 à 19h00
Le samedi de 10h30 à 12h00
Bonne lecture à tous !
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Recherche par année -
| Date | Nom |
|---|---|
| 11/08/2022 |
Arrêté n°15-22 Travaux du ralentisseur |
| 04/08/2022 |
Arrêté de non opposition N° DP 07800922C0014 |
| 04/08/2022 |
Arrêté de non opposition N°DP 07800922C0014 |
| 04/08/2022 |
Conseil municipal du 26 juillet2022 |
| 21/07/2022 |
Arrêté de circulation RD 4-116-168 Du conseil départemental. |
| 21/07/2022 |
Arrête de non-opposition N°DP07800922C0012 |
| 11/07/2022 |
Arrêté municipal N°14-2022 |
| 07/07/2022 |
Arrête de non-opposition Dossier DP07800922C0010 |
| 07/07/2022 |
Arrêté municipal N°13-22 Instaurant une déclaration préalable aux division foncières sur certaines zones de la commune |
| 07/07/2022 |
Arrêté de voirie N°CU07800922C0008 Pourtant alignement |
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